1. Présentation du site
Propriétaire : Angéline AUCLAIR
Responsable publication : Angéline AUCLAIR Hébergeur -> 1and1 – 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
2. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site latelier-des-reves.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Des interruptions pour raison de maintenance technique peuvent toutefois survenir. Le site est mis à jour régulièrement.
3. Description des services fournis
Le site web latelier-des-reves.fr a pour objet de présenter les services et prestations en organisation de mariage qui constituent l’activité de l’entreprise.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Tous les éléments accessibles sur le site internet : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, sont la propriété d’Angéline Auclair, celle de ses partenaires, ou de tiers lui en ayant cédé les droits d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable de publication. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
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6. Gestion des données personnelles
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