1. Présentation du site

Propriétaire : Angéline AUCLAIR

Réalisation : Raphaëlle Gauvin-Chateau – Web Designer / W&G DESIGNS

Responsable publication : Angéline AUCLAIR

Hébergeur -> 1and1 – 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site latelier-des-reves.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Des interruptions pour raison de maintenance technique peuvent toutefois survenir. Le site est mis à jour régulièrement.

3. Description des services fournis

Le site web latelier-des-reves.fr a pour objet de présenter les services et prestations en organisation de mariage qui constituent l’activité de l’entreprise.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Tous les éléments accessibles sur le site internet : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, sont la propriété d’Angéline Auclair, celle de ses partenaires, ou de tiers lui en ayant cédé les droits d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable de publication. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

La propriétaire de latelier-des-reves.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site web et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inapproprié, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. En tout état de cause ce blog ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site (formulaires de contact). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du blog  n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Pour toute modification de vos données : angeline.auclair@latelier-des-reves.fr

8. Liens hypertextes et cookies

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